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CTS des DIRECCTE et DIECCTE du 15 juin 2017

- Retrouvez le compte rendu de cet instance au bas de cet article !

L’ordre du jour du CTS :

- 1) Approbation des procès-verbaux des CTS du 1er décembre 2016 et 30 mars 2017 ;
- 2) Bilan annuel du Service Civique au sein des DI(R)ECCTE (information) ;
- 3) Projet d’arrêté relatif à l’organisation du temps de travail dans les directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi et dans les directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi (Consultation) ;
- 4) Point d’avancement de la démarche Modernisation des Missions, des Moyens et des Organisations des DIRECCTE « 3 MO » (information).