Contact

CTM du 6 avril 2017

Le compte rendu de cette instance est au bas cet article !


ORDRE DU JOUR

• Point soumis pour avis :
- Les grandes orientations en matière de politique indemnitaire pour 2017.
VOTE CONTRE A L’UNANIMITÉ
- Le CTM est reconvoqué sur ce point le mercredi 19 avril 2017.
- Projet de plan d’actions femmes/hommes 2017-2020.
VOTES :
POUR : UNSA ITEFA - CFDT
CONTRE : CGT - FO - SUD
ABSTENTION : SNUTEFE/FSU
• Points soumis pour information
- Point sur le transfert aux régions de la compétence en matière de création ou reprise d’entreprise par les personnes éloignées de l’emploi (« transfert Nacre »).
- Procédure de labellisation égalité professionnelle et diversité 2017. Rapport égalité femmes-hommes 2015 et bilan des plans d’actions diversité-égalité en cours. Bilan 2016 du service civique.
• Questions diverses


titre documents joints