CHSCTM Travail/Emploi du 25 septembre 2019

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ORDRE DU JOUR

• Point 1 : Compte rendu du CHSCTM Travail Emploi du 25 juillet 2019 (pour avis) ;
• Point 2 : Suivi des recommandations de l’étude « renseignement » (pour information) ;
• Point 3 : Articulation CT/CHSCT : conséquences de l’article 94 de la Loi n° 2019-828 de transformation de la fonction publique (pour information) ;
• Point 4 : Présentation du rapport d’enquête INTEFP (pour information) ;
• Point 5 : Suites données à l’étude d’impact de la réforme territoriale de l’État (pour information) ;
• Point 6 : Refus d’expertise dans les services déconcentrés et refus partiel d’expertise du 11 juillet 2019 (pour information) ;
• Point 7 : Questions diverses.