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CHSCT Ministériel du 28 septembre 2016

- Le compte rendu de cette instance est consultable au bas de cet article.


ORDRE DU JOUR

POUR AVIS :

- POINT n°1 : Approbation des procès-verbaux des séances du 8 septembre et du 11 décembre 2015 -

POUR INFORMATION :

- POINT n°2 : Présentation du rapport 2014/2015 de la mission « inspection santé sécurité au travail » de l’inspection générale des affaires sociales (IGAS) -

- POINT n°3 : Échanges sur le fonctionnement des CHSCT -

- POINT n°4 : État d’avancement sur la mise en œuvre du plan de prévention ministériel -

- POINT n°5 : Questions diverses : Actualisation du cahier des charges de la formation RPS -


Vos représentants UNSA ITEFA :

- Héléne LUTUN ;

- Daniel CARLIER.