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CHSCT Ministériel du 10 novembre 2016

Retrouvez le compte rendu au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR

- 1.Rapport des inspecteurs santé et sécurité au travail (ISST) concernant le fonctionnement et le rôle des CHSCT dans les ministères sociaux (pour information).

- 2.Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre du télétravail, services centraux et déconcentrés de notre ministère (pour avis).


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