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CAP des attachés d’administration de l’État du 8 novembre 2016

- Le compte rendu est au bas de cet article.

ORDRE DU JOUR

Ouverture de la séance et déclarations

- ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE (LES 3 GRADES)

Point n° 1 : a. Examen des titularisations Sauvadet
b. Examen des titularisations d’IRA dans le corps des AAE au titre de l’art.27 de la loi 84-16
c. Examen de la liste d’aptitude d’attaché d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016 (examen prof.)

- ASSEMBLÉE RESTREINTE N° 1 (AAE + APAE)

Point n° 2 : Examen du tableau d’avancement complémentaire au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2016.

Point n° 3 : Examen des demandes d’accueil en détachement dans le grade d’attaché d’administration de l’Etat.

Point n° 4 : Examen des demandes d’intégrations dans le grade d’attaché d’administration de l’Etat (CTSS, suite à fin de détachement) ou Directe.

Point n° 5 : Examen des mutations des attachés d’administration de l’Etat dans le cadre du mouvement du secteur Travail.

Point n° 6 : Examen des mutations des attachés d’administration de l’Etat dans le cadre de la réforme territoriale.

Point n° 7 : Examen des mouvements effectués dans le cadre du corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) pour le grade d’attaché d’administration de l’Etat.

Point n° 8 : Examen des mutations avec changement de résidence administrative pour le grade d’attachés d’administration de l’Etat.

- ASSEMBLÉE RESTREINTE N° 2 (APAE + AAEHC)

Point n° 9 : Examen des demandes d’accueil en détachement pour le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat.

Point n° 10 : Examen des demandes d’intégration dans le grade d’attaché principal d’administration de l’Etat.

Point n° 11 : Examen des demandes de mutation des attachés principaux d’administration de l’Etat dans le cadre du mouvement du secteur Travail.

- ASSEMBLÉE RESTREINTE N° 3 (AAEHC)

Point n° 12 : Examen des mutations des attachés d’administration de l’Etat hors classe dans le cadre du mouvement secteur Travail.

Point n° 13 : Examen des mutations des attachés d’administration de l’Etat hors classe dans le cadre de la réforme territoriale.

Point n° 14 : Examen des mouvements effectués dans le cadre du corps interministériel à gestion ministérielle (CIGEM) pour le grade d’attaché d’administration de l’Etat hors classe.


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