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CAP des SAMAS du 23 mai 2019

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ORDRE DU JOUR

1 - Formation plénière

- Point n° 1 : Point d’avancement du PV de la CAP du 12 mars 2019.

- Point n° 2 : Examen de demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

- Point n° 3 : Examen de demandes d’intégration directe dans le corps des SAMAS en application de l’article 28 du décret n° 2009-1388 du 11 novembre 2009 relatif aux dispositions statutaires communes applicables au corps des SAMAS.

- Point n° 4 : Examen des titularisations des SAMAS (article 11).

- Point n° 5 : Régularisation des PEC au titre l’article 60 de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l’État.

- Point n°6 : Information relative aux agents mutés en dehors de la CAP.

- Point n° 7 : Examen des demandes de mobilité : mutations, prises en charge par voie de détachement, candidatures relatives aux avis de vacance du secteur Travail au titre de 2019.

- Point n° 8 : Questions diverses.


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