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CAP des SAMAS du 14 juin 2013

Retrouvez le compte rendu au bas de cet article !

point n° 1 : Titularisation de travailleurs handicapés recrutés
en application de l’article 27 de la loi n° 84 -16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
de l’Etat.

Point n° 2 : Examen des demandes d’intégration dans le corps des SAMAS.

Point n° 3 : Examen des demandes de prise en charge dans le corps des SAMAS.

Point n° 4 : Titularisation de SAMAS.

Point n° 5 : Point sur les suites de la CAP Mutation du 23 mai 2013.

Point n° 6 : Examen du projet de liste d’aptitude pour l’accès au corps des SAMAS au titre de l’année 2013.

Point n°7 : Examen d’un recours indemnitaire.

Point n°8 : Questions diverses.


PROCHAINE CAP le 12 DÉCEMBRE 2013

- TABLEAUX D’AVANCEMENT AUX GRADES DE S.A DE CLASSE SUPÉRIEURE ET S.A DE CLASSE EXCEPTIONNELLE

N’hésitez pas à joindre la Fédération UNSA ITEFA
itefa@unsa.org

- Attention, en raison du délai entre la pré-CAP et la CAP

Ne nous adressez pas vos dossiers la veille de la CAP !


P.-S.

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titre documents joints